Outils et annexes

Quelles sont les personnes vers qui trouver conseil pour la gestion d’un fonds ? Quels ouvrages consulter pour aller plus loin ? Cette dernière partie donne, de manière non exhaustive, des pistes pour approfondir les questions mentionnées dans ce vadémécum.

Contacts utiles : quelques pistes

Notaires

• Annuaire de la chambre départementale des notaires

Avocat·e·s

• Annuaire des avocats de France
• Ordre des avocats du Barreau

Sociétés collectives de gestion des droits des auteur·rice·s

• Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP)
• Société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe (SAIF)

Organisation professionnelle

Autres : galeries, agences, expert·e·s, tireur·se·s, etc.

Bibliographie technique

Droits des auteurs

• BINCTIN, Nicolas, Droit de la propriété intellectuelle. Droit d’auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles, Paris, LGDJ (« Manuels »), 7^eédition, 2022.
• BRUGUIÈRE, Jean-Michel, Le droit du copyright anglo-américain, Paris, Dalloz (« Connaissance du droit »), 2017.
• BRUGUIÈRE, Jean-Michel et VIVANT, Michel, Droit d’auteur et droits voisins, Paris, Dalloz (« Précis »), 4^eédition, 2019.
• GALVEZ-BEHAR, Gabriel, Histoire de la propriété intellectuelle, Paris, La Découverte (« Repères »), 2022.
• LUCAS, André, Propriété littéraire et artistique, Paris, Dalloz (« Connaissance du droit »), 5^eédition, 2015.
• POLLAUD-DULIAN, Frédérique, « De la prescription en droit d’auteur », Revue trimestrielle du droit civil, juillet 1999, p. 585‐600.
• SIRINELLI, Pierre, Propriété littéraire et artistique, Paris, Dalloz (« Mementos »), 3^eédition, 2016.
• SIRINELLI, Pierre, BENSAMOUN, Alexandra et LUCAS, André, Les exceptions au droit d’auteur. État des lieux et perspectives dans l’Union européenne, Paris, Dalloz (« Thèmes et commentaires »), 2012.

Le droit appliqué à la photographie

• ADER, Basile, « L’évolution de la notion d’originalité dans la jurisprudence », LEGICOM, n^o34, 2005, p. 43-49.
• BRILLANCEAU, Olivier, « La gestion collective des droits d’auteur des photographes », LEGICOM, n^o34, 2005, p. 77-87.
• EDELMAN, Bernard, Le droit saisi par la photographie, Paris, Flammarion (« Champs »), 2001.
• GEIGER, Christophe, « Liberté de l’image et droit d’auteur », LEGICOM, n^o34, 2005, p. 65-76.
• GIRARDIN, Daniel et PIRKER, Christian, Une histoire juridique et esthétique de la photographie (cat. exp.), Lausanne, Acte Sud / Musée de l’Élysée, 2003.
• MARTIN, Pascal, ALVAREZ, Jorge, DEFAUX, Agnès, DE FAŸS, Didier et VINCENT, Jean « Table Ronde 4 : Le devenir des droits d’auteur pour un photographe auteur », Cahier Louis-Lumière, n^o7, 2010, p. 118‐128.
• ZIELESKIEWICZ, Fleur, Droit d’auteur en photo. Mode d’emploi, Paris, Éditions du Gaillard, 1994.

Droit, photographie et nouvelles technologies

• BENSAMOUN, Alexandra, La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Paris, Mare & Martin, 2018.
• BENSAMOUN, Alexandra et LATIL, Arnaud, Propriété littéraire et artistique et humanités numériques, Paris, Mare & Martin, 2015.
• BENSAMOUN, Alexandra et LOISEAU, Grégoire, Droit de l’intelligence artificielle, Paris, LGDJ (« Les Intégrales »), 2^eédition, 2022.
• LATREILLE, Antoine et BÉTOU, Hélène, « Images numériques et pratique du droit d’auteur », LEGICOM, n^o34, 2005, p. 51-65.

Marché de la photographie

• DURET-ROBERT, François, ESHKENAZY, Delphine, HANSEN, Philippe, CANAT, François et MAUGER-VIELPEAU, Laurence, Droit du marché de l’art 2023-2024, Paris, Dalloz (« Dalloz Action »), 8^eédition, 2023.
• FOURNOL, Alexis, « La construction juridique du marché de la photographie », The Art Newspaper France, n^o24, novembre 2020.
• MOUREAU, Nathalie et SAGOT-DUVAUROUX, Dominique, « La construction du marché des tirages photographiques », Études photographiques, « Histoires d’un art moyen / Les réseaux de l’art », n^o22, septembre 2008.